Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT MERMOZ
Institut Aéronautique Jean MERMOZ, SA

Numéro de dépôt :
4326171
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2027
INSTITUT MERMOZ de Institut Aéronautique Jean MERMOZ

Présentation de la marque INSTITUT MERMOZ

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) Institut Aéronautique Jean MERMOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT MERMOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Institut Aéronautique Jean MERMOZ domicilié(e) 43 avenue Robert Schuman - 94150 - RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Aéronautique Jean MERMOZ, M. Jean-Pierre CHAMBELIN domicilié(e) 43 avenue Robert Schuman - 94150 - RUNGIS - France.

La marque INSTITUT MERMOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT MERMOZ arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

Institut Aéronautique Jean MERMOZ a également déposé les autres marques suivantes : La formation théorique des navigants


Institut Aéronautique Jean MERMOZ, SA - 43 avenue Robert Schuman - 94150 - RUNGIS - France


Institut Aéronautique Jean MERMOZ, M. Jean-Pierre CHAMBELIN - 43 avenue Robert Schuman - 94150 - RUNGIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .